MENTIONS LÉGALES

 

Le présent site internet est la propriété de la société SANG ET OR,
L’accès à ce site internet ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après.
Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment.
Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par les internautes.
1) PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments contenus sur ce site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire,
et plus généralement tout type de données) sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société SANG ET OR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
2) TRAITEMENT DES DONNEES NOMINATIVES
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur ce site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société SANG ET OR, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à la société SANG ET OR - 46, rue de La Fontaine au Roi - 75011 Paris ou à contact@sangetor.com.
3) CONTENU DU SITE
Les informations figurant sur ce site sont données à titre indicatif. SANG ET OR s’efforce de maintenir ce site à jour ; mais ne saurait néanmoins garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site internet, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
4) FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE
Ce site internet est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7.
En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de la société SANG ET OR. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre raison, l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte. Le visiteur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
En aucun cas, la société SANG ET OR ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’utilisation de ce site ou d’autres sites qui lui sont liés et, notamment, de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information de l’utilisateur.
5) COMPETENCE D’ATTRIBUTION
Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.
6) INFORMATIONS DIVERSES
 
Raison sociale
SWEEP YOUR WEBSITE est une marque de l'agence de communication Sang et Or :

46, rue de La Fontaine au Roi - 75011 Paris
RCS Paris 405 209 669
Capital Social : 7 622,45 €

Directeur de la publication : Guillaume Captier

www.sangetor.com

Conception et production

Webdesign : SWEEP YOUR WEBSITE : Guillaume Captier - Tél. : 01 43 57 00 40

Hébergement : Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

© 2019 Sweepyourwebsite

  • Facebook - Grey Circle